Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAQUAUDE
SA PLANCHOT

Numéro de dépôt :
99777209
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque LA PAQUAUDE

Déposée le 18 février 1999 par la société SA PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PAQUAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société SA PLANCHOT domicilié(e) Rue C. Adex, ZI de la Guerche, 85500 LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PLANCHOT - France.

La marque LA PAQUAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAQUAUDE est expirée depuis le 18 février 2009.

SA PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : VITA'MINE , Grain de Blé , FLEUR DE SEL , La passion de la tradition , LA TRESSE DOREE , MAESTRA LA GAGE DE LA QUALITE , UN TRIO UNI POUR LE BIO


SA PLANCHOT - Rue C. Adex, ZI de la Guerche, 85500 LES HERBIERS - France - SIREN 333954899


SA PLANCHOT - France


Demande de renouvellement le 28 août 2009 n°2416664 - Publication au BOPI 2009-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Demande de renouvellement le 18 février 2009 n°2398795 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516946 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 24 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°519495 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Produits de boulangerie et pâtisserie.