Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grain de Blé
SA PLANCHOT

Numéro de dépôt :
3310750
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
Grain de Blé de SA PLANCHOT

Présentation de la marque Grain de Blé

Déposée le 30 août 2004 par la société SA PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grain de Blé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la société SA PLANCHOT domicilié(e) Rue Clément Ader, ZI de la Guerche,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PLANCHOT domicilié(e) Rue Clément Ader, ZI de la Guerche,85500 LES HERBIERS - 85500 - France.

La marque Grain de Blé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de Blé est expirée depuis le 30 août 2014.

SA PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : VITA'MINE , LA PAQUAUDE , FLEUR DE SEL , La passion de la tradition , LA TRESSE DOREE , MAESTRA LA GAGE DE LA QUALITE , UN TRIO UNI POUR LE BIO


SA PLANCHOT - Rue Clément Ader, ZI de la Guerche,85500 LES HERBIERS - 85500 - France - SIREN 333954899


SA PLANCHOT - Rue Clément Ader, ZI de la Guerche,85500 LES HERBIERS - 85500 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet partiel n°421902 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Pâtisserie, confiserie. Meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.