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Marques déposées par SA PLAINEMAISON FRANCIS
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PATURAGES DU LIMOUSIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATURAGES DU LIMOUSIN
SA PLAINEMAISON FRANCIS

Numéro de dépôt :
92407751
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES

Présentation de la marque PATURAGES DU LIMOUSIN

Déposée le 21 février 1992 par SA PLAINEMAISON FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « PATURAGES DU LIMOUSIN »

Le déposant est SA PLAINEMAISON FRANCIS, domicilié(e) 18, Av de l'Abattoir, BP 81, 87003 LIMOGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS PLAINEMAISON S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA PLAINEMAISON FRANCIS - 18, Av de l'Abattoir, BP 81, 87003 LIMOGES CEDEX - France


FRANCIS PLAINEMAISON S.A - France


Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197304 - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05

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