Déposée le 4 avril 2005 par la société SA PJB HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société SA PJB HOLDING domicilié(e) 4, boulevard des Capucines - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PJB HOLDING Service Juridique domicilié(e) 4, boulevard des Capucines - 75009 - PARIS - France.
La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA PJB HOLDING - 4, boulevard des Capucines - 75009 - PARIS - France - SIREN 552055857
PJB HOLDING Service Juridique - 4, boulevard des Capucines - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Parapluies, parasols et cannes ; filets ou sacs à provisions. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; verrerie ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table non en papier ; linge de bains (à l'exception de l'habillement). Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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