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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PISCICULTURES DE BRETAGNE
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LA TRUITE ENCHANTEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TRUITE ENCHANTEE
SA PISCICULTURES DE BRETAGNE, SA

Numéro de dépôt :
1694068
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2021

Présentation de la marque LA TRUITE ENCHANTEE

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SA PISCICULTURES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TRUITE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PISCICULTURES DE BRETAGNE domicilié(e) ZI DE KERBRIAND - 29610 - PLOUIGNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 346 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA PISCICULTURES DE BRETAGNE domicilié(e) ZI DE KERBRIAND - 29610 - PLOUIGNEAU - France.

La marque LA TRUITE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TRUITE ENCHANTEE est expirée depuis le 17 septembre 2021.


SA PISCICULTURES DE BRETAGNE, SA - ZI DE KERBRIAND - 29610 - PLOUIGNEAU - France - SIREN 405346495


SA PISCICULTURES DE BRETAGNE - ZI DE KERBRIAND - 29610 - PLOUIGNEAU - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205384 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537664 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549422 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474985 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Truites, truites conservées, séchées, fumées, plats préparés à base de truites

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.