Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIATOMITE AP6
SA PIRAL

Numéro de dépôt :
92444799
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque DIATOMITE AP6

Déposée le 1 décembre 1992 par la société SA PIRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIATOMITE AP6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société SA PIRAL domicilié(e) dont le Siège Social est à ALISSAS 07210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 727 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Angélique VIEL Etude de Maître DUBOST, Notaire à LYON 2o - France.

La marque DIATOMITE AP6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIATOMITE AP6 est expirée depuis le 1 décembre 2002.

SA PIRAL a également déposé les autres marques suivantes : FIBRASIL 45 , BETON ISOPERL , COULIS AP , ISOPERLOR 055 , BETON AP , ISOPERLOR 08 , FIBRASIL 60


SA PIRAL - dont le Siège Social est à ALISSAS 07210 - France - SIREN 330727413


Mademoiselle Angélique VIEL Etude de Maître DUBOST, Notaire à LYON 2o - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Produits Chimiques destinés à l'Industrie Matière à isoler Matériaux de Construction, non métalliques: Brique isolante réfractaire à base de Kieselguhr

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.