Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOLDER CLIP
Numéro de dépôt :
1327504
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
15/01/1995
Présentation de la marque FOLDER CLIP
Déposée le 15 janvier 1985 par SA PICHARD 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « FOLDER CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOLDER CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLDER CLIP est expirée depuis le 15 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13