Marque renouvelée - Marque en vigueur

"PERLETTE"
SA PERRIN VERMOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1496977
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
11/10/2028

Présentation de la marque "PERLETTE"

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "PERLETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque "PERLETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "PERLETTE" arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380849 - Publication au BOPI 2008-07-30

Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63599 - Publication au BOPI 1992-06-03

Renouvellement sans limitation n°2121998 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687082 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

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