Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MASSIF DU JURA
SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3375024
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MASSIF DU JURA de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque MASSIF DU JURA

Déposée le 10 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSIF DU JURA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MASSIF DU JURA est expirée depuis le 10 août 2015.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Inscription le 3 janvier 2006 - retrait partiel n°425377 - Publication au BOPI 2006-01-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589107 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 18 avril 2019 - Renonciation totale n°754713 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers ; fromages allégés et autres produits laitiers allégés ; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage ; viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés etcuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir ; tartes et gâteaux à base de fromage. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Fromages à l'exception des fromages à pâte persillée bénéficiant des appellations d'origine protégées " Bleu du Haut Jura " et " Bleu de Gex du Haut Jura "

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.