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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT
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MASSIF DES SAPINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSIF DES SAPINS
SA PERRIN VERMOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3991892
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2023
MASSIF DES SAPINS de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque MASSIF DES SAPINS

Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASSIF DES SAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque MASSIF DES SAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSIF DES SAPINS est expirée depuis le 21 mars 2023.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, société anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Fromages, lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers ; fromages allégés et autres produits laitiers allégés ; crèmes (produits laitiers) ; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; tartes et gâteaux à base de fromage.