Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TATO DES MONTBELIARDES
SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3332631
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2024
LE TATO DES MONTBELIARDES de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque LE TATO DES MONTBELIARDES

Déposée le 31 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TATO DES MONTBELIARDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque LE TATO DES MONTBELIARDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TATO DES MONTBELIARDES arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570716 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Fromages.