Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRUITIERE BIO DE JEAN PERRIN
SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97667716
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2027

Présentation de la marque LA FRUITIERE BIO DE JEAN PERRIN

Déposée le 10 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRUITIERE BIO DE JEAN PERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque LA FRUITIERE BIO DE JEAN PERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRUITIERE BIO DE JEAN PERRIN arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334531 - Publication au BOPI 2007-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635382 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Fromages, lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers; fromages allégés et autres produits laitiers allégés; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; huiles et graisses comestibles; charcuterie. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir; tartes et gâteaux à base de fromage. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.