Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT
/
LA CROIX DES CELTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX DES CELTES
SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4189507
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025
LA CROIX DES CELTES de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque LA CROIX DES CELTES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DES CELTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme. Sophie JACQUELINE domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque LA CROIX DES CELTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DES CELTES arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ, Mme. Sophie JACQUELINE - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Fromages, lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers ; fromages allégés et autres produits laitiers allégés ; crèmes (produits laitiers) ; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie.