" LA BELLE COMTOISE AFFINEE AU VIN D'ARBOIS "
Présentation de la marque " LA BELLE COMTOISE AFFINEE AU VIN D'ARBOIS "
Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « " LA BELLE COMTOISE AFFINEE AU VIN D'ARBOIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque " LA BELLE COMTOISE AFFINEE AU VIN D'ARBOIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque " LA BELLE COMTOISE AFFINEE AU VIN D'ARBOIS " arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.
SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362762 - Publication au BOPI 2008-02-01
Inscription le 20 août 1999 - Gage constitué n°284829 - Publication au BOPI 1999-08-20
Renouvellement sans limitation n°2106845 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662520 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-24