"LA BELLE COMTOISE"
Présentation de la marque "LA BELLE COMTOISE"
Déposée le 15 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "LA BELLE COMTOISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LA BELLE COMTOISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LA BELLE COMTOISE" est expirée depuis le 15 juin 2022.
SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juin 1999 - Renonciation partielle n°279623 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2005910 - Publication au BOPI 2002-03-15
Renouvellement avec limitation le 15 mars 2002 n°2217325 - Publication au BOPI 2002-03-15
Inscription - Gage constitué n°36905 - Publication au BOPI
Inscription le 1 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181827 - Publication au BOPI 1995-02-01
Inscription - Gage constitué n°38814 - Publication au BOPI
Inscription le 8 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179379 - Publication au BOPI 1994-12-08
Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63601 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 21 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°165178 - Publication au BOPI 1993-10-21
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2012 n°2502771 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25