Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EDEL DE CLERON
SA PERRIN VERMOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1710232
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/10/2028
L\'EDEL DE CLERON de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque L'EDEL DE CLERON

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « L'EDEL DE CLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque L'EDEL DE CLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'EDEL DE CLERON arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation n°2121999 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380850 - Publication au BOPI 2008-07-30

Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63600 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 20 août 1999 - Gage constitué n°284829 - Publication au BOPI 1999-08-20

Inscription le 21 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°165178 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription le 8 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179379 - Publication au BOPI 1994-12-08

Inscription le 1 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181827 - Publication au BOPI 1995-02-01

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2693016 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Fromages, lait, beurre et autres produits laitiers