Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ECORCE DE SAPIN
SA PERRIN VERMOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1622185
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030
L\'ECORCE DE SAPIN de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque L'ECORCE DE SAPIN

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECORCE DE SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale, 25330 Cléron - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme FAYARD Myriam domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE, 75002 PARIS - France.

La marque L'ECORCE DE SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ECORCE DE SAPIN arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société anonyme - Zone Artisanale, 25330 Cléron - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ, Mme FAYARD Myriam - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE, 75002 PARIS - France


Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63601 - Publication au BOPI 1992-06-03

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2000 n°2181831 - Publication au BOPI 2000-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2450950 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760179 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23

Fromages, et produits laitiers