Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT TARTINE
SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3314488
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2024
KIT TARTINE de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque KIT TARTINE

Déposée le 24 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme FAYARD Myriam domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque KIT TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT TARTINE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT


SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ, Mme FAYARD Myriam - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 24 février 2005 - retrait partiel n°408254 - Publication au BOPI 2005-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 24 février 2005 - Retrait partiel n°408254 - Publication au BOPI 2005-02-24

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2564679 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-06

Fromages, lait, beurre, et autres produits laitiers ; fromages allégés et autres produits laitiers allégés ; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie. Riz, tapioca, sagou, pain. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.