Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXQUI DE JEAN PERRIN
SA PERRIN VERMOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3249182
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
EXQUI DE JEAN PERRIN de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque EXQUI DE JEAN PERRIN

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXQUI DE JEAN PERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale de Cléron,25330 AMANCEY - 25330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque EXQUI DE JEAN PERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXQUI DE JEAN PERRIN est expirée depuis le 3 octobre 2013.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT , SECRET DE SCEY


SA PERRIN VERMOT, Société anonyme - Zone Artisanale de Cléron,25330 AMANCEY - 25330 - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Fromages, lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers ; fromages allégés et autres produits laitiers allégés ; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; tartes et gâteaux à base de fromage. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.