Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT
/
CRET BILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRET BILLARD
SA PERRIN VERMOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3946714
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
CRET BILLARD de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque CRET BILLARD

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CRET BILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque CRET BILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRET BILLARD est expirée depuis le 18 septembre 2022.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT , SECRET DE SCEY


SA PERRIN VERMOT, société anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Fromages, lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers ; fromages allégés et autres produits laitiers allégés ; crèmes (produits laitiers) ; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; tartes et gâteaux à base de fromage.