Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZAFILLA
SA PERAULT - FROMAGERIE DE LA CAILLETERIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99796370
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque PIZZAFILLA

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SA PERAULT - FROMAGERIE DE LA CAILLETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZAFILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERAULT - FROMAGERIE DE LA CAILLETERIE domicilié(e) 6 Bis, Rue de la Cailleterie, 27120 HOULBEC COCHEREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 051 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PERAULT FROMAGERIE DE LA CAILLETERIE - France.

La marque PIZZAFILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZAFILLA est expirée depuis le 3 juin 2009.


SA PERAULT - FROMAGERIE DE LA CAILLETERIE SOCIETE ANONYME - 6 Bis, Rue de la Cailleterie, 27120 HOULBEC COCHEREL - France - SIREN 390051340


SA PERAULT FROMAGERIE DE LA CAILLETERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits laitiers Préparation alimentaire à pâte filante pour pizzas à base de matière grasse végétale.