Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS CHESNEL
SA PERARDEL & Ses Associés

Numéro de dépôt :
3136395
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2011
LOUIS CHESNEL de SA PERARDEL & Ses Associés

Présentation de la marque LOUIS CHESNEL

Déposée le 30 novembre 2001 par la société SA PERARDEL & Ses Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS CHESNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société SA PERARDEL & Ses Associés domicilié(e) 27, Route Nationale, 51460 L'EPINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 056 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ACG & Associés - France.

La marque LOUIS CHESNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS CHESNEL est expirée depuis le 30 novembre 2011.


SA PERARDEL & Ses Associés - 27, Route Nationale, 51460 L'EPINE - France - SIREN 323056168


SCP ACG & Associés - France


Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398394 - Publication au BOPI 2004-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vins et notamment vins pétillants, champagne, spiritueux et liqueurs.