Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE YANNICK DELESTREZ
/
LE COEUR A L'ANCIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COEUR A L'ANCIENNE
SA PATISSERIE YANNICK DELESTREZ SA

Numéro de dépôt :
94540467
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
05/10/2014

Présentation de la marque LE COEUR A L'ANCIENNE

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE YANNICK DELESTREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « LE COEUR A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE YANNICK DELESTREZ domicilié(e) 50, Place des Héros,62000 ARRAS (dossier no 2268498) - 62000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 243 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP “ DUTAT – LEFEVRE & ASSOCIES ” domicilié(e) 28, Boulevard Jean Bart, B.P. 253,59405 CAMBRAI Cédex (dossier no 2268498) - 59405 - France.

La marque LE COEUR A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COEUR A L'ANCIENNE est expirée depuis le 5 octobre 2014.


SA PATISSERIE YANNICK DELESTREZ SA - 50, Place des Héros,62000 ARRAS (dossier no 2268498) - 62000 - France - SIREN 353243355


SCP “ DUTAT – LEFEVRE & ASSOCIES ” - 28, Boulevard Jean Bart, B.P. 253,59405 CAMBRAI Cédex (dossier no 2268498) - 59405 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2004 n°2268498 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 24 février 2005 - Gage constitué n°408198 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408197 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307345 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Pâtisserie - Confiserie - Chocolats