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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE STEPHAN
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DELICES DE CELTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE CELTIE
SA PATISSERIE STEPHAN - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96651646
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque DELICES DE CELTIE

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DE CELTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE STEPHAN domicilié(e) ZA DE CROAS AR NEZIC, 29800 SAINT THONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL HASCOET AVOCAT - France.

La marque DELICES DE CELTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE CELTIE est expirée depuis le 18 novembre 2006.

SA PATISSERIE STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLANDOR , NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES , LES CELTISES , NOUVEAU L'ABRICOTIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES ABRICOTS


SA PATISSERIE STEPHAN - Société Anonyme - ZA DE CROAS AR NEZIC, 29800 SAINT THONAN - France - SIREN 399060466


MARCEL HASCOET AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraichir; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.