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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE
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NAVARLEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVARLEINE
SA PATISSERIE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3159081
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
NAVARLEINE de SA PATISSERIE DE FRANCE

Présentation de la marque NAVARLEINE

Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVARLEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE domicilié(e) 5 route de Bayonne SUSMIOU,64190 NAVARRENX - 64190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 057 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 - 75782 - France.

La marque NAVARLEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVARLEINE est expirée depuis le 12 avril 2012.

SA PATISSERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P'TITS BASQUES , DELICES DES PYRENEES , L'OURSON DES PYRENEES , Navarrenx pâtisserie


SA PATISSERIE DE FRANCE, société anonyme - 5 route de Bayonne SUSMIOU,64190 NAVARRENX - 64190 - France - SIREN 438057069


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 - 75782 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.