Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE
/
L'OURSON DES PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OURSON DES PYRENEES
SA PATISSERIE DE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3351721
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2015
L\'OURSON DES PYRENEES de SA PATISSERIE DE FRANCE

Présentation de la marque L'OURSON DES PYRENEES

Déposée le 8 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OURSON DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE domicilié(e) 5 Route de Bayonne SUSMIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 057 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'OURSON DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OURSON DES PYRENEES est expirée depuis le 8 avril 2015.

SA PATISSERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P'TITS BASQUES , DELICES DES PYRENEES , NAVARLEINE , Navarrenx pâtisserie


SA PATISSERIE DE FRANCE société anonyme - 5 Route de Bayonne SUSMIOU - France - SIREN 438057069


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 13 avril 2006 - retrait partiel n°432069 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Gâteaux à l'exception de ceux au chocolat.