Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A CAUSE DES CALECONS
Numéro de dépôt :
1481070
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
21/07/1998
Présentation de la marque A CAUSE DES CALECONS
Déposée le 21 juillet 1988 par SA PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « A CAUSE DES CALECONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A CAUSE DES CALECONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAUSE DES CALECONS est expirée depuis le 21 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03