Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK-CITY CITY-PACK
SA PARIS SCOOTER ACCESSOIRES

Numéro de dépôt :
3115679
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque PACK-CITY CITY-PACK

Déposée le 2 août 2001 par la société SA PARIS SCOOTER ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK-CITY CITY-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société SA PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) 14 Rue St Maur, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 081 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS SCOOTER ACCESSOIRES - France.

La marque PACK-CITY CITY-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK-CITY CITY-PACK est expirée depuis le 2 août 2011.


SA PARIS SCOOTER ACCESSOIRES - 14 Rue St Maur, 75011 PARIS - France - SIREN 324081439


PARIS SCOOTER ACCESSOIRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Casques Pneumatiques, Amortisseurs, Antivols, Automobiles, Motocyclettes, Cycles, Voiturettes, Pare-brise, Pare-chocs, Freins, Jantes, Casques, Motocycles, Roues, Voitures, Vélomoteurs, Scooters, Location véhicules Location de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.