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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION
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LE CLOS DE LA FORET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE LA FORET
SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3637461
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
LE CLOS DE LA FORET de SA PAMPR\'OEUF DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE CLOS DE LA FORET

Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE LA FORET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION domicilié(e) 19 rue Albert Camus,79800 PAMPROUX - 79800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 179 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION domicilié(e) 19 rue Albert Camus,79800 PAMPROUX - 79800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE LA FORET est expirée depuis le 17 mars 2019.


SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION Société Anonyme - 19 rue Albert Camus,79800 PAMPROUX - 79800 - France - SIREN 385179601


SA PAMPR'OEUF DISTRIBUTION - 19 rue Albert Camus,79800 PAMPROUX - 79800 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Oeufs, lait et produits laitiers.