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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PALAIS DU FROID - PALAIS DE LA TELEVISION
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CONFORT SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT SOMMEIL
SA PALAIS DU FROID - PALAIS DE LA TELEVISION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1244536
Date de dépôt :
07/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1993
CONFORT SOMMEIL de SA PALAIS DU FROID - PALAIS DE LA TELEVISION

Présentation de la marque CONFORT SOMMEIL

Déposée le 7 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SA PALAIS DU FROID - PALAIS DE LA TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORT SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PALAIS DU FROID - PALAIS DE LA TELEVISION domicilié(e) 33, avenue Maréchal De Lattre de Tassigny, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CONFORT SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT SOMMEIL est expirée depuis le 7 septembre 1993.


SA PALAIS DU FROID - PALAIS DE LA TELEVISION (société anonyme) - 33, avenue Maréchal De Lattre de Tassigny, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Meubles, mobilier de rangement avec lit intégré;literie.Linge de maison et linge de table. Lampes et luminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).