Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul & Marie DECAYZAC La Fête au Foie Gras
SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr

Numéro de dépôt :
3275517
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/02/2014
Paul & Marie DECAYZAC La Fête au Foie Gras de SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr

Présentation de la marque Paul & Marie DECAYZAC La Fête au Foie Gras

Déposée le 24 février 2004 par la société SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Paul & Marie DECAYZAC La Fête au Foie Gras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr domicilié(e) Moulin de Coty,46016 CAHORS Cedex - 46016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 151 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CREUX SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr domicilié(e) Moulin de Coty,46016 CAHORS Cedex - 46016 - France.

La marque Paul & Marie DECAYZAC La Fête au Foie Gras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul & Marie DECAYZAC La Fête au Foie Gras est expirée depuis le 24 février 2014.

SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr a également déposé les autres marques suivantes : « Le plaisir du Foie Gras » , Paul & Marie DECAYZAC Le Plaisir du Foie Gras


SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr - Moulin de Coty,46016 CAHORS Cedex - 46016 - France - SIREN 381151521


Philippe CREUX SA P.M.DECAYZAC . Foiegras.Fr - Moulin de Coty,46016 CAHORS Cedex - 46016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Foies gras, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices. Torréfaction de café, transformation de foie gras.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.