Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA P.E.B
/
ECOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSOL
SA P.E.B.

Numéro de dépôt :
93454567
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque ECOSOL

Déposée le 5 février 1993 par SA P.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est SA P.E.B., domicilié(e) 25330 FLAGEY-AMANCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA P.E.B. - France.

La marque ECOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOL est expirée depuis le 5 février 2003.

SA P.E.B a également déposé les autres marques suivantes : BIONAT


SA P.E.B. - 25330 FLAGEY-AMANCEY - France


SA P.E.B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Engrais pour les Terres