Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIONAT
Numéro de dépôt :
1710880
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
31/10/2001
Présentation de la marque BIONAT
Déposée le 31 octobre 1991 par SA P.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BIONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONAT est expirée depuis le 31 octobre 2001.
SA P.E.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19