Déposée le 4 juillet 2003 par la société SA P'Atelier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « NEW ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la société SA P'Atelier domicilié(e) B.P. 85, Rte de thouais,79300 Bressuire - 79300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 723 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA P'Atelier domicilié(e) B.P. 85, Rte de thouais,79300 Bressuire - 79300 - France.
La marque NEW ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA P'Atelier - B.P. 85, Rte de thouais,79300 Bressuire - 79300 - France - SIREN 353723661
SA P'Atelier - B.P. 85, Rte de thouais,79300 Bressuire - 79300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Maroquinerie. Chaussures. Articles en cuir à savoir : bagages, ceintures sellerie. Textile à savoir : linge de maison, Vêtements, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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