Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT WAVE
SA OUEST CONSULTANT

Numéro de dépôt :
98718026
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque SPORT WAVE

Déposée le 10 février 1998 par la société SA OUEST CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société SA OUEST CONSULTANT domicilié(e) Allée de Coat A Noz, 35135 CHANTEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 394 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE DUFF Pierre Marie SA OUEST CONSULTANT - France.

La marque SPORT WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT WAVE est expirée depuis le 10 février 2008.

SA OUEST CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : COLORI


SA OUEST CONSULTANT - Allée de Coat A Noz, 35135 CHANTEPIE - France - SIREN 305394231


Mr LE DUFF Pierre Marie SA OUEST CONSULTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement relatif au bain (vêtements, chaussures, ballons, palmes de nageur, planches de surfing), bas, bérets, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres à l'exception des combinaisons spéciales de protection pour aviateurs et de plongeurs ", vêtements confectionnés, vêtements prêt-à-porter ou sur mesure, corsages, costumes, couches culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter)), écharpes, sous-vêtements, lingerie de corps, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, gants (habillement), imperméables, jarretelles, jarretières, jersey, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs, bonneterie, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures et chaussons. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs (maroquinerie), sac à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux, bagages et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes (ni en caoutchouc, ni d'instrument de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfant), voiles (gréement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].