Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA OTC EXPANSION
/
NO TABAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO TABAC
SA OTC EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93487202
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/10/2013

Présentation de la marque NO TABAC

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA OTC EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « NO TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA OTC EXPANSION domicilié(e) Rue des Fossés,03140 CHARROUX (dossier no 2250762) - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 253 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2250762) - 42005 - France.

La marque NO TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO TABAC est expirée depuis le 7 octobre 2013.

SA OTC EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : TONI-ARGININE


SA OTC EXPANSION, Société Anonyme - Rue des Fossés,03140 CHARROUX (dossier no 2250762) - 03140 - France - SIREN 379253701


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2250762) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250762 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406691 - Publication au BOPI 2005-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408261 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Inscription le 8 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°512406 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-10-08

Parfumerie, huiles essentiellee cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.