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Marques déposées par la société SA ORSEM Hybrides
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ECODOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODOSE
SA ORSEM Hybrides

Numéro de dépôt :
95604020
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque ECODOSE

Déposée le 20 décembre 1995 par la société SA ORSEM Hybrides auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « ECODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société SA ORSEM Hybrides domicilié(e) Rue des Fouleries - La Boissière, 28000 CHATEAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 393 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jocelyne THOMAS J. THOMAS Conseil - France.

La marque ECODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOSE est expirée depuis le 20 décembre 2005.


SA ORSEM Hybrides - Rue des Fouleries - La Boissière, 28000 CHATEAUDUN - France - SIREN 383393527


Madame Jocelyne THOMAS J. THOMAS Conseil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt