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Marques déposées par SA ORESYS
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ATELIER-DE-VALIDATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER-DE-VALIDATION
SA ORESYS

Numéro de dépôt :
1756564
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/11/2000
ATELIER-DE-VALIDATION de SA ORESYS

Présentation de la marque ATELIER-DE-VALIDATION

Déposée le 13 novembre 1990 par SA ORESYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATELIER-DE-VALIDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA ORESYS, domicilié(e) 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ORESYS - France.

La marque ATELIER-DE-VALIDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER-DE-VALIDATION est expirée depuis le 13 novembre 2000.

SA ORESYS a également déposé les autres marques suivantes : ELYS , ATELIER DE VALIDATION , ESQUAL , DOCMINI , CYMES


SA ORESYS - 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France


SA ORESYS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

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