Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA OCCITANIA AGRI
/
OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE
SA OCCITANIA AGRI

Numéro de dépôt :
1730167
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2001
OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE de SA OCCITANIA AGRI

Présentation de la marque OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE

Déposée le 4 mars 1991 par SA OCCITANIA AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA OCCITANIA AGRI, domicilié(e) Les Régourdes, 31460 LE FAGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hilda DUCHATEAU, Présidente - France.

La marque OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANIA PROTECTION & INDUSTRIE est expirée depuis le 4 mars 2001.


SA OCCITANIA AGRI - Les Régourdes, 31460 LE FAGET - France


Madame Hilda DUCHATEAU, Présidente - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Cordes, Filets, bâches, voiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].