Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCELL
SA NUTRILAC

Numéro de dépôt :
96630323
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque TOPCELL

Déposée le 17 juin 1996 par la société SA NUTRILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société SA NUTRILAC domicilié(e) Route de la Laiterie, 62180 VERTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 569 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE représentée par M. Pierre KAUFFMANN - France.

La marque TOPCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCELL est expirée depuis le 17 juin 2006.


SA NUTRILAC - Route de la Laiterie, 62180 VERTON - France - SIREN 390569481


SA GROUPE ALLIANCE représentée par M. Pierre KAUFFMANN - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406000 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits hygiéniques pour animaux Aliments pour les animaux supplément nutritionnel pour bovins

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.