Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA INTERNET COMMUNICATION SUITE
SA NOVIUS

Numéro de dépôt :
3517445
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/08/2017
NOVA INTERNET COMMUNICATION SUITE de SA NOVIUS

Présentation de la marque NOVA INTERNET COMMUNICATION SUITE

Déposée le 1 août 2007 par la société SA NOVIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVA INTERNET COMMUNICATION SUITE »

Le déposant est la société SA NOVIUS domicilié(e) 55, Avenue Galline,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 207 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA INTERNET COMMUNICATION SUITE est expirée depuis le 1 août 2017.


SA NOVIUS - 55, Avenue Galline,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 443207154


SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels ; logiciels sur CD-ROM, DVD, ou dans un format pouvant être téléchargé ; logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet), ayant notamment pour fonction : la sauvegarde et la gestion de listes d'adresses de courriers électroniques – la création de messages électroniques élaborés (textes et images statiques et dynamiques), et l'envoi en nombre de messages électroniques à une liste d'adresses de courriers électroniques – la production de statistiques de fréquentation de sites Web, de référencement et de positionnement de sites Web sur les outils de recherche, à savoir moteurs de recherche et annuaires consultables sur l'Internet – la création, l'administration et la mise à jour de sites Web, notamment de sites Web de commerce électronique – la gestion de fichiers informatiques, la publication, le traitement, la mises à jours, d'informations sur des sites Web – la création, l'administration et la mise à jour de bases de données, notamment de type catalogue et stocks de produits ; centres serveurs de bases de données ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet ou Extranet) ; agendas électroniques ; ordinateurs blocs-notes. Publications electroniques telechargeables.

Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; agences de publicité ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par telecopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse. Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services en matière de publicité pour le compte de tiers).

Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications. Services fournis par l'intermediaire d'un site accéssible par code (telecommunications).

Elaboration, conception, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; abonnement à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; conception, création, mise à jour, maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de tiers. ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conseil et veille technologique commerciale, technique et mercatique Internet ; services de reconstitution de bases de données ; conseils, études et recherches dans le domaine de la communication, des télécommunications, des réseaux informatiques et de la transmission de données, à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche, réservation et gestion administrative de noms de domaine ; services de certification de messages et de données transmises par télécommunication ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services de protection contre les virus informatiques ;

Concession de licences de propriété intellectuelle ; location de droits de reproduction de photographies pour le compte des tiers.