Déposée le 11 janvier 1996 par SA NORMANDIE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMASOL 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est SA NORMANDIE PRODUCTION, domicilié(e) ZI Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA NORMANDIE PRODUCTION - France.
La marque THERMASOL 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMASOL 2000 est expirée depuis le 11 janvier 2006.
SA NORMANDIE PRODUCTION - ZI Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE - France
SA NORMANDIE PRODUCTION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239633 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200208 - Publication au BOPI 1996-04-15
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Produits 1- Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de distribution eau et installations sanitaires. 2- Tuyaux flexibles non métalliques SERVICES Constructions et réparations services d'installation
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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