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Marques déposées par la société SA NOMAVAL
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HYDEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDEL
SA NOMAVAL

Numéro de dépôt :
96641167
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HYDEL

Déposée le 9 septembre 1996 par la société SA NOMAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDEL »

Le déposant est la société SA NOMAVAL domicilié(e) Zone industrielle de Montjoly, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 537 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL société d'avocats - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12


SA NOMAVAL - Zone industrielle de Montjoly, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France - SIREN 344537865


FIDAL société d'avocats - France


Inscription le 5 janvier 1998 - Rejet total n°247506 - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1998-01-05

HYDEL produits - produits métalliques non compris dans d'autres classes: minerais - machines et machines outils - véhicules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.