Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables

SA NICOT Société Anonyme

Présentation de la marque Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables

Déposée le 26 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SA NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 420 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables est expirée depuis le 26 février 2009.

SA NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MEUNIER BIOLOGIQUE , LE MEUNIER BIO , LE PAIN DE TOUTES LES TABLES , INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE , Farine 100% Blé des Dombes