Déposée le 4 juin 1998 par la société SA NEWCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEUBLE ET OBJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la société SA NEWCO domicilié(e) 399 RN 20, BP 134, 45409 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 462 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA NEWCO - France.
La marque MEUBLE ET OBJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA NEWCO - 399 RN 20, BP 134, 45409 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France - SIREN 410462360
SA NEWCO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris d'autres classes, à savoir : porte-documents ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; garniture de cuir pour meubles. Meubles et sièges de toutes sortes ; chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues ; glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : figurines en bois, mobiles (objets pour la décoration), présentoirs, tableaux (accroche clef) Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviette de toilette, non-tissés.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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