Déposée le 22 août 1997 par la société SA NEWCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la société SA NEWCO domicilié(e) 399 RN 20, BP134, 45409 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 462 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON NEWCO - France.
La marque COTE INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA NEWCO - 399 RN 20, BP134, 45409 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France - SIREN 410462360
TOUSALON NEWCO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Demande de renouvellement le 24 décembre 2008 n°2392585 - Publication au BOPI 2008-12-24
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502421 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: porte-documents, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviette de toilette, non-tissés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception verre de construction) ; bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaique en verre non pour la contruction, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieurx, verres (récipient). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ombre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: figurines en bois, mobiles (objets pour la décoration), présentoirs, tableaux (accroche clefs).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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