Déposée le 27 janvier 2005 par la société SA NEWCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ AMBIANCE COLONIALE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société SA NEWCO domicilié(e) 131 RUE DU BEUVRON, ZAC DES AULNAIES,45160 OLIVET - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 462 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA NEWCO domicilié(e) 131 RUE DU BEUVRON, ZAC DES AULNAIES,45160 OLIVET - 45160 - France.
La marque “ AMBIANCE COLONIALE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA NEWCO - 131 RUE DU BEUVRON, ZAC DES AULNAIES,45160 OLIVET - 45160 - France - SIREN 410462360
SA NEWCO - 131 RUE DU BEUVRON, ZAC DES AULNAIES,45160 OLIVET - 45160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurss, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège ; roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailler, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boites en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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