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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA NEW BIOLOGY SOLUTIONS
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NBS NEW BIOLOGY SOLUTIONS CREATEUR D'EQUILIBRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NBS NEW BIOLOGY SOLUTIONS CREATEUR D'EQUILIBRES
SA NEW BIOLOGY SOLUTIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3680972
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
NBS NEW BIOLOGY SOLUTIONS CREATEUR D\'EQUILIBRES de SA NEW BIOLOGY SOLUTIONS

Présentation de la marque NBS NEW BIOLOGY SOLUTIONS CREATEUR D'EQUILIBRES

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SA NEW BIOLOGY SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NBS NEW BIOLOGY SOLUTIONS CREATEUR D'EQUILIBRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA NEW BIOLOGY SOLUTIONS domicilié(e) SC Les EYGAUX - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 723 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW BIOLOGY SOLUTIONS domicilié(e) SC les Eygaux - 84400 - APT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NBS NEW BIOLOGY SOLUTIONS CREATEUR D'EQUILIBRES est expirée depuis le 2 octobre 2019.


SA NEW BIOLOGY SOLUTIONS, Société Anonyme - SC Les EYGAUX - 84400 - APT - France - SIREN 511723967


NEW BIOLOGY SOLUTIONS - SC les Eygaux - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531034 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

– compost avec maîtrise des métaux lourd. – substrat engrais pour les terres. – engrais non polluant pour les terres.

– évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.

– services d'agriculture.