Déposée le 27 mars 2000 par la société SA MURALAND SOLEMUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D MUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la société SA MURALAND SOLEMUR domicilié(e) 11 Impasse Maurice Ravel, 03410 DOMERAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 315 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MURALAND SOLEMUR - France.
La marque D MUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D MUST est expirée depuis le 27 mars 2010.
SA MURALAND SOLEMUR - 11 Impasse Maurice Ravel, 03410 DOMERAT - France - SIREN 378315261
SA MURALAND SOLEMUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Meubles d'appoint, miroirs, bougeoirs, masques décoratifs en bois Bougeoirs non en métaux précieux, porte-savon, vaisselle non en métaux précieux, vase non en métaux précieux Linge de table en matières textiles Fleurs artificielles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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