Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERT-ESSENCES
Numéro de dépôt :
1711703
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2001
Présentation de la marque VERT-ESSENCES
Déposée le 9 décembre 1991 par SA. MPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT-ESSENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERT-ESSENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT-ESSENCES est expirée depuis le 9 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20